Mentions Légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités.
Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le responsable du présent site internet www.cmi.systems est :
Directeur de publication
Gilbert COQUEBLIN
Pour toutes demandes d’informations
Gilbert COQUEBLIN
CMI – 6 rue de la Sablière
ZAC de La Croix Blanche
91 700 Sainte Geneviève des Bois
g.coqueblin@cmi.systems
Tél. 01 60 15 71 84
Création, réalisation et hébergement du site internet
Conformément à la loi, nous vous informons que :
– Ce service Internet est édité par Élie Suzan / eliesuzan.com
– Ce service Internet est hébergé par la société O2switch SARL au capital de 100000€ – RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – TVA : FR35510909807- France
CMI met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la société CMI, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.
La Société CMI n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Confidentialité
La société CMI n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des devis ou vous contacter. Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication
et de suppression sur simple demande à la Société CMI – 6 rue de la Sablière – ZAC de La Croix Blanche – 91 700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS – g.coqueblin@cmi.systems
Tél. 01 60 15 71 84
La société CMI pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.
Utilisation de cookies
Des informations non personnelles sont enregistrées par un système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site www.cmi.systems
Loi informatique et libertés
En tant qu’utilisateur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site Internet. Pour cela, merci d’adresser un courrier à :
CMI – 6 rue de la Sablière
ZAC de La Croix Blanche
91 700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS
g.coqueblin@cmi.systems
Tél. 01 60 15 71 84
Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation de ce service (contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
En outre, certaines des marques présentées au sein de ce site Internet ont pu faire l’objet d’un dépôt légal auprès de l’INPI ; de sorte que tous droits de reproduction ou encore de représentation sur tout support, même non encore existant à ce jour, sont réservés pour tous pays.
Accessibilité
Compatible avec les navigateurs respectant les standards.
Testé sous : Internet Explorer 8, 9 et 10, Firefox, Safari , Google Chrome.